Permis de construire – Logements
Rue De La Caserne
0253082600003
Autorisé
le 20 mars 2026
1 logement
34 m² habitables
4 401 m² terrain
Les Hopitaux Vieux (25370)
État d'avancement
1
Dépôt
2026
2
Autorisation
20 mars 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Hopitaux Vieux (25308)
- Adresse
-
Rue De La Caserne
25370 Les Hopitaux Vieux - Parcelle(s)
-
ZD 111
ZD 126 - Superficie terrain
- 4 401 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS
- SIREN
- 200069565,0
- SIRET
- 20006956500089,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7346,0
- Adresse
- 25370 Les Hopitaux Vieux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 34 | 58 | — | — |
| Locaux | 1 526 | 170 | — | — | 58 |
| Service public | — | 58 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2026
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL