Permis de construire – Logements
Sainte Barbe Ou La Cude
02531122L0001
Autorisé
le 05 septembre 2022
1 logement
84 m² habitables
5 005 m² terrain
Hyemondans (25250)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
05 septembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Hyemondans (25311)
- Adresse
-
Sainte Barbe Ou La Cude
25250 Hyemondans - Parcelle(s)
-
ZC 118
ZC 124 - Superficie terrain
- 5 005 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ASAP
- SIREN
- 909451353,0
- SIRET
- 90945135300017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25250 La Pretiere
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 80 | 84 | — | — | — |
| Locaux | 467 | 28 | 152 | — | 152 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL