Permis de construire – Logements
Rue Des Pres Verts
02531521L0007
Commencé
le 19 septembre 2021
98 m² habitables
5 085 m² terrain
L'Isle Sur Le Doubs (25250)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
19 septembre 2021
3
Ouverture chantier
06 janvier 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- L'Isle Sur Le Doubs (25315)
- Adresse
-
Rue Des Pres Verts
25250 L'Isle Sur Le Doubs - Parcelle(s)
- AD 1141
- Superficie terrain
- 5 085 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- L'ISLE DOUBS SENIOR
- SIREN
- 901785204,0
- SIRET
- 90178520400016,0
- Code APE
- 88.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25250 L'Isle Sur Le Doubs
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 98 | — | — | — |
| Locaux | — | 831 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2022
- Dernière mise à jour
- Février 2022
Données issues de la base SITADEL