Permis de construire – Logements
Rue De La Tuilerie
02531523L0016
Commencé
le 05 juin 2024
12 logements
2 211 m² habitables
12 105 m² terrain
L'Isle Sur Le Doubs (25250)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
05 juin 2024
3
Ouverture chantier
21 janvier 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- L'Isle Sur Le Doubs (25315)
- Adresse
-
Rue De La Tuilerie
25250 L'Isle Sur Le Doubs - Parcelle(s)
-
B 613
B 616
AU 616 - Superficie terrain
- 12 105 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOS VILLAGES D'ENFANTS
- SIREN
- 775666803,0
- SIRET
- 77566680300314,0
- Code APE
- 87.90A
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 75014 Paris 14
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- 12
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 12
Répartition par pièces
- T5
- 1
- T6+
- 11
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 211 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2025
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL