Permis de construire – Logements
Impasse Sous Vaudry
02531721C0006
Commencé
le 05 avril 2022
2 logements
188 m² habitables
867 m² terrain
Jallerange (25170)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
05 avril 2022
3
Ouverture chantier
01 juillet 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Jallerange (25317)
- Adresse
-
Impasse Sous Vaudry
25170 Jallerange - Parcelle(s)
- ZM 130
- Superficie terrain
- 867 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RGLV
- SIREN
- 449803790,0
- SIRET
- 44980379000012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25170 Ruffey-Le-Chateau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 188 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL