Permis de construire – Logements
Jougne
02531812P0053
Annulé
le 19 juillet 2013
27 logements
1 899 m² habitables
2 756 m² terrain
Jougne (25370)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
19 juillet 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Jougne (25318)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA FERRIERE
25370 Jougne - Parcelle(s)
- C 2
- Superficie terrain
- 2 756 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IMMOBOIS-CONCEPT
- SIREN
- 535004733,0
- SIRET
- 53500473300015,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25560 Frasne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 27
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 27
- Collectifs hors résidence
- 27
Répartition par pièces
- T1
- 3
- T2
- 3
- T3
- 12
- T5
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 899 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2013
- Dernière mise à jour
- Août 2013
Données issues de la base SITADEL