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Permis de construire – Logements

Eco Village Du Mont D Or

02531813P0017
Terminé
le 24 janvier 2014
1 logement 150 m² habitables 1 033 m² terrain Jougne (25370)

État d'avancement

1
Dépôt
2013
2
Autorisation
24 janvier 2014
3
Ouverture chantier
21 juillet 2014
4
Achèvement
29 août 2016

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Jougne (25318)
Adresse
Eco Village Du Mont D Or
Lieu-dit : LA FERRIERE
25370 Jougne
Parcelle(s)
C 422
AI 336
AI 335
Superficie terrain
1 033 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
IMMOBOIS-CONCEPT
SIREN
535004733,0
SIRET
53500473300015,0
Code APE
68.10Z
Code juridique
5710,0
Adresse
25560 Frasne
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 150

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2013
Date de prise en compte – autorisation
Janvier 2014
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Août 2014
Dernière mise à jour
Janvier 2017

Données issues de la base SITADEL