Permis de construire – Logements
13 Rue Du Bois
02531814P0002
Annulé
le 16 mai 2014
7 logements
519 m² habitables
Jougne (25370)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
16 mai 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Jougne (25318)
- Adresse
-
13 Rue Du Bois
Lieu-dit : LES MAILLOTS SOUS JOUGNE
25370 Jougne - Parcelle(s)
-
AE 239
AE 237 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES SUREAUX
- SIREN
- 505262071,0
- SIRET
- 50526207100010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25300 Doubs
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 7
- Collectifs hors résidence
- 7
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 155 | 519 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2014
- Dernière mise à jour
- Mai 2014
Données issues de la base SITADEL