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Permis de construire – Logements

Rte Des Alpes

02531815P0001
Annulé
le 27 février 2015
1 logement 102 m² habitables 1 451 m² terrain Jougne (25370)

État d'avancement

1
Dépôt
2015
2
Autorisation
27 février 2015
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Jougne (25318)
Adresse
Rte Des Alpes
25370 Jougne
Parcelle(s)
AB 394
Superficie terrain
1 451 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
FBSJ
SIREN
789014206,0
SIRET
78901420600013,0
Code APE
68.20B
Code juridique
5499,0
Adresse
25300 Granges-Narboz
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Non rempli
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

T4
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 10 102

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2015
Date de prise en compte – autorisation
Mars 2015
Dernière mise à jour
Mars 2015

Données issues de la base SITADEL