Permis de construire – Logements
3 Gr Grande Rue
02531816P0013
Annulé
le 10 juin 2016
17 logements
989 m² habitables
1 019 m² terrain
Jougne (25370)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
10 juin 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Jougne (25318)
- Adresse
-
3 Gr Grande Rue
25370 Jougne - Parcelle(s)
- AC 165
- Superficie terrain
- 1 019 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PANTHEON
- SIREN
- 794434720,0
- SIRET
- 79443472000023,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 17
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 17
- Collectifs hors résidence
- 17
Répartition par pièces
- T1
- 4
- T2
- 2
- T3
- 9
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 864 | 989 | — | 864 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2016
Données issues de la base SITADEL