Permis de construire – Logements
3 Rue Des Ecoles
02531817P0018
Terminé
le 30 septembre 2017
8 logements
968 m² terrain
Jougne (25370)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
30 septembre 2017
3
Ouverture chantier
30 septembre 2019
4
Achèvement
01 décembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Jougne (25318)
- Adresse
-
3 Rue Des Ecoles
Lieu-dit : LA FERRIERE
25370 Jougne - Parcelle(s)
- AI 420
- Superficie terrain
- 968 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MT IMMOBILIER
- SIREN
- 828634626,0
- SIRET
- 82863462600018,0
- Code APE
- 42.99Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 70300 Luxeuil Les Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 3
- T3
- 3
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 455 | — | 455 | — | — |
| Locaux | 476 | — | — | 20 | 455 |
| Service public | — | 455 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL