Permis de construire – Logements
Rue De L'Etang
02531820P0020
Annulé
le 26 février 2021
20 logements
1 078 m² habitables
4 207 m² terrain
Jougne (25370)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
26 février 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Jougne (25318)
- Adresse
-
Rue De L'Etang
25370 Jougne - Parcelle(s)
-
AI 342
AI 388
AI 392 - Superficie terrain
- 4 207 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV ALTITUDE 25 A
- SIREN
- 804456481,0
- SIRET
- 80445648100014,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 25800 Valdahon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 20
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 20
- Collectifs hors résidence
- 20
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 078 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2021
- Dernière mise à jour
- Février 2021
Données issues de la base SITADEL