Permis de construire – Logements
5 Rue De L'Eglise
02531821P0013
Autorisé
le 06 janvier 2022
3 logements
747 m² terrain
Jougne (25370)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
06 janvier 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Jougne (25318)
- Adresse
-
5 Rue De L'Eglise
25370 Jougne - Parcelle(s)
- AC 117
- Superficie terrain
- 747 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- INTOO MARCHAND DE BIENS
- SIREN
- 529744187,0
- SIRET
- 52974418700020,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25300 Pontarlier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 392 | — | 392 | — | 392 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL