Permis de construire – Logements
10 Rue Des Fontainas
02531821P0016
Commencé
le 14 janvier 2022
3 logements
169 m² habitables
551 m² terrain
Jougne (25370)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
14 janvier 2022
3
Ouverture chantier
08 juin 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Jougne (25318)
- Adresse
-
10 Rue Des Fontainas
25370 Jougne - Parcelle(s)
- AE 319
- Superficie terrain
- 551 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GARAGE DU FLOCON
- SIREN
- 838006245,0
- SIRET
- 83800624500016,0
- Code APE
- 45.20A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25370 Jougne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 1
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 169 | 81 | — | — |
| Locaux | 207 | — | — | 58 | 81 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL