Permis de construire – Logements
9 Rue De La Trefilerie
02531823P0021
Autorisé
le 12 décembre 2023
2 logements
184 m² habitables
637 m² terrain
Jougne (25370)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
12 décembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Jougne (25318)
- Adresse
-
9 Rue De La Trefilerie
25370 Jougne - Parcelle(s)
- AI 449
- Superficie terrain
- 637 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- VAR 2003
- SIREN
- 953875358,0
- SIRET
- 95387535800012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25370 Les Hopitaux Neufs
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 184 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL