Permis de construire – Logements
8 Rue De L'Eglise
02531824P0010
Autorisé
le 06 décembre 2024
2 logements
722 m² terrain
Jougne (25370)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
06 décembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Jougne (25318)
- Adresse
-
8 Rue De L'Eglise
25370 Jougne - Parcelle(s)
- AC 105
- Superficie terrain
- 722 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE JOUGNE
- SIREN
- 212503189,0
- SIRET
- 21250318900012,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25370 Jougne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 411 | — | 126 | 3 | 126 |
| Locaux | 75 | — | — | 8 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2024
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL