Permis de construire – Logements
Labergement-Sainte-Marie
02532014P0019
Annulé
le 02 octobre 2014
3 logements
1 510 m² terrain
Labergement-Sainte-Marie (25160)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
02 octobre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Labergement-Sainte-Marie (25320)
- Adresse
-
8
Lieu-dit : LE COUDE
25160 Labergement-Sainte-Marie - Parcelle(s)
-
AD 282
AD 277 - Superficie terrain
- 1 510 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DEVAUX
- SIREN
- 481424257,0
- SIRET
- 48142425700014,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25160 Labergement-Sainte-Marie
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 326 | — | — |
| Locaux | 326 | — | — | — | 326 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2014
Données issues de la base SITADEL