Permis de construire – Logements
Le Fuverat
02532016P0009
Terminé
le 07 novembre 2016
3 logements
36 m² habitables
599 m² terrain
Labergement Sainte Marie (25160)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
07 novembre 2016
3
Ouverture chantier
25 janvier 2017
4
Achèvement
05 mai 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Labergement Sainte Marie (25320)
- Adresse
-
Le Fuverat
25160 Labergement Sainte Marie - Parcelle(s)
- AD 277
- Superficie terrain
- 599 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DEVAUX
- SIREN
- 481424257,0
- SIRET
- 48142425700014,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25300 Arcon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 1
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 36 | 343 | — | — |
| Locaux | 343 | — | — | — | 343 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2017
- Dernière mise à jour
- Décembre 2017
Données issues de la base SITADEL