Permis de construire – Logements
Rue Des Crets
02532017P0009
Commencé
le 24 octobre 2017
10 logements
830 m² habitables
1 857 m² terrain
Labergement Sainte Marie (25160)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
24 octobre 2017
3
Ouverture chantier
08 octobre 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Labergement Sainte Marie (25320)
- Adresse
-
Rue Des Crets
Lieu-dit : AU VILLAGE COIN DU BAS
25160 Labergement Sainte Marie - Parcelle(s)
-
AC 298
AC 299 - Superficie terrain
- 1 857 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LABERGEMENT SAINTE MARIE ALFRED MAIRE
- SIREN
- 830939716,0
- SIRET
- 83093971600015,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 25300 Pontarlier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
- T3
- 8
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 830 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2018
- Dernière mise à jour
- Octobre 2018
Données issues de la base SITADEL