Permis de construire – Logements
9 Rue De La Croix
02532019P0010
Terminé
le 05 septembre 2019
1 logement
199 m² habitables
1 000 m² terrain
Labergement Sainte Marie (25160)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
05 septembre 2019
3
Ouverture chantier
04 février 2020
4
Achèvement
10 décembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Labergement Sainte Marie (25320)
- Adresse
-
9 Rue De La Croix
25160 Labergement Sainte Marie - Parcelle(s)
- ZE 70P
- Superficie terrain
- 1 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DE LA CROIX
- SIREN
- 852117837,0
- SIRET
- 85211783700017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25370 Metabief
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 199 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2020
- Dernière mise à jour
- Décembre 2020
Données issues de la base SITADEL