Permis de construire – Logements
4 Chemin Des Meules
02532023P0006
Terminé
le 24 octobre 2023
3 logements
62 m² habitables
2 184 m² terrain
Labergement Sainte Marie (25160)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
24 octobre 2023
3
Ouverture chantier
25 juin 2024
4
Achèvement
10 mars 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Labergement Sainte Marie (25320)
- Adresse
-
4 Chemin Des Meules
25160 Labergement Sainte Marie - Parcelle(s)
- AC 144
- Superficie terrain
- 2 184 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25370 Jougne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 205 | 62 | 205 | — | 205 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2024
- Dernière mise à jour
- Mars 2025
Données issues de la base SITADEL