Permis de construire – Logements
8 Rue Des Fretes
02532023P0007
Commencé
le 02 octobre 2023
1 logement
41 m² habitables
696 m² terrain
Labergement Sainte Marie (25160)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
02 octobre 2023
3
Ouverture chantier
23 octobre 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Labergement Sainte Marie (25320)
- Adresse
-
8 Rue Des Fretes
25160 Labergement Sainte Marie - Parcelle(s)
- C 287
- Superficie terrain
- 696 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25240 Les Villedieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 246 | 41 | 69 | — | 69 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2024
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL