Permis de construire – Logements
Lotissement ''Sous Les Cot
02532113R0058
Autorisé
le 05 février 2014
35 logements
2 068 m² habitables
3 773 m² terrain
Villers Le Lac (25130)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
05 février 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Villers Le Lac (25321)
- Adresse
-
Lotissement ''Sous Les Cot
25130 Villers Le Lac - Parcelle(s)
- F 908
- Superficie terrain
- 3 773 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE MONTS ET MEANDRES
- SIREN
- 750081259,0
- SIRET
- 75008125900012,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 68391 Sausheim Cedex
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 5
Programme de construction
- Total logements créés
- 35
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 35
- Collectifs hors résidence
- 35
Répartition par pièces
- T1
- 4
- T2
- 11
- T3
- 20
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 068 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Dernière mise à jour
- Février 2014
Données issues de la base SITADEL