Permis de construire – Logements
Le Cernembert
02532114R0043
Commencé
le 14 novembre 2014
4 logements
542 m² habitables
3 943 m² terrain
Villers Le Lac (25130)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
14 novembre 2014
3
Ouverture chantier
29 août 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Villers Le Lac (25321)
- Adresse
-
Le Cernembert
25130 Villers Le Lac - Parcelle(s)
- BJ 97
- Superficie terrain
- 3 943 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES QUATRE AU CERNEMBERT
- SIREN
- 809552730,0
- SIRET
- 80955273000016,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 25390 Fournets-Luisans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 542 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL