Permis de construire – Logements
Lotissement ''Monts Et Mea
02532116R0009
Commencé
le 17 mai 2016
6 logements
320 m² habitables
1 372 m² terrain
Villers Le Lac (25130)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
17 mai 2016
3
Ouverture chantier
03 novembre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Villers Le Lac (25321)
- Adresse
-
Lotissement ''Monts Et Mea
Lieu-dit : ESSART FOURGAN
25130 Villers Le Lac - Parcelle(s)
- F 874
- Superficie terrain
- 1 372 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IMMOXALIS
- SIREN
- 799025481,0
- SIRET
- 79902548100018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25300 Doubs
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 2
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 320 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Novembre 2016
Données issues de la base SITADEL