Permis de construire – Logements
Lotissement ''Monts Franc-
02532116R0050
Autorisé
le 18 août 2016
4 logements
513 m² habitables
1 364 m² terrain
Villers Le Lac (25130)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
18 août 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Villers Le Lac (25321)
- Adresse
-
Lotissement ''Monts Franc-
Lieu-dit : SUR LA CORVEE
25130 Villers Le Lac - Parcelle(s)
- AO 307P
- Superficie terrain
- 1 364 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV LES TERRASSES DE VILLERS
- SIREN
- 820701985,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 25480 Ecole-Valentin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 513 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2016
- Dernière mise à jour
- Août 2016
Données issues de la base SITADEL