Permis de construire – Logements
Rue Saint-Exupery
02532117R0013
Annulé
le 23 juin 2017
10 logements
817 m² habitables
5 769 m² terrain
Villers Le Lac (25130)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
23 juin 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Villers Le Lac (25321)
- Adresse
-
Rue Saint-Exupery
25130 Villers Le Lac - Parcelle(s)
-
AB 190
AB 7 - Superficie terrain
- 5 769 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GARAGE MOUGIN
- SIREN
- 388705170,0
- SIRET
- 38870517000016,0
- Code APE
- 45.11Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25500 Le Belieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 6
- T4
- 1
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 240 | 817 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2017
- Dernière mise à jour
- Juillet 2017
Données issues de la base SITADEL