Permis de construire – Logements
Rue Commandant Jacques Yves C.
02532119R0012
Autorisé
le 29 novembre 2019
12 logements
881 m² habitables
1 667 m² terrain
Villers-Le-Lac (25130)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
29 novembre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Villers-Le-Lac (25321)
- Adresse
-
Rue Commandant Jacques Yves C.
25130 Villers-Le-Lac - Parcelle(s)
- BK 52
- Superficie terrain
- 1 667 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- DTMR-IMMO
- SIREN
- 488531054,0
- SIRET
- 48853105400028,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25500 Le BaãÂLieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 12
- Collectifs hors résidence
- 12
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 8
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 881 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2020
- Dernière mise à jour
- Octobre 2020
Données issues de la base SITADEL