Permis de construire – Logements
4 Rue Pasteur
02532120R0033
Commencé
le 03 février 2021
9 logements
568 m² habitables
1 684 m² terrain
Villers Le Lac (25130)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
03 février 2021
3
Ouverture chantier
06 octobre 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Villers Le Lac (25321)
- Adresse
-
4 Rue Pasteur
25130 Villers Le Lac - Parcelle(s)
- AC 127P
- Superficie terrain
- 1 684 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DTMR-IMMO
- SIREN
- 488531054,0
- SIRET
- 48853105400028,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25500 Le Belieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 9
- Collectifs hors résidence
- 9
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 568 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL