Permis de construire – Logements
7-9 Rue Du Quartier Neuf
02532123R0004
Terminé
le 04 juillet 2023
1 logement
62 m² habitables
259 m² terrain
Villers Le Lac (25130)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
04 juillet 2023
3
Ouverture chantier
12 septembre 2023
4
Achèvement
23 novembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Villers Le Lac (25321)
- Adresse
-
7-9 Rue Du Quartier Neuf
25130 Villers Le Lac - Parcelle(s)
- AC 230
- Superficie terrain
- 259 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES DOUD'S
- SIREN
- 922251038,0
- SIRET
- 92225103800019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25840 Vuillafans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 23 | 62 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2024
- Dernière mise à jour
- Mars 2024
Données issues de la base SITADEL