Permis de construire – Logements
4 Rue Du Lac
02532123R0028
Autorisé
le 11 janvier 2024
15 logements
1 763 m² terrain
Villers Le Lac (25130)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
11 janvier 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Villers Le Lac (25321)
- Adresse
-
4 Rue Du Lac
25130 Villers Le Lac - Parcelle(s)
-
AC 513
AC 541
AC 545 - Superficie terrain
- 1 763 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DEMIRTAS
- SIREN
- 827974387,0
- SIRET
- 82797438700017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25500 Morteau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 15
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 15
- Collectifs hors résidence
- 15
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 1 350 | — | — |
| Locaux | 1 745 | — | 120 | 275 | 1 470 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL