Permis de construire – Logements
Rd N 27 - 13 Chemin Neuf
02533118N0001
Autorisé
le 24 août 2018
2 logements
Lavans-Vuillafans (25580)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
24 août 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Lavans-Vuillafans (25331)
- Adresse
-
Rd N 27 - 13 Chemin Neuf
25580 Lavans-Vuillafans - Parcelle(s)
- AM 46
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOC COOP AGRIC FROMAG FRUIT LAVANS VUIL.
- SIREN
- 778319699,0
- SIRET
- 77831969900022,0
- Code APE
- 10.51C
- Code juridique
- 6317,0
- Adresse
- 25580 Lavans-Vuillafans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 239 | — | — |
| Locaux | 529 | — | — | 10 | 239 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2018
- Dernière mise à jour
- Août 2018
Données issues de la base SITADEL