Permis de construire – Logements
20 Grande-Rue
02533122N0002
Terminé
le 02 septembre 2022
2 logements
147 m² terrain
Lavans-Vuillafans (25580)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
02 septembre 2022
3
Ouverture chantier
10 novembre 2022
4
Achèvement
26 juillet 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Lavans-Vuillafans (25331)
- Adresse
-
20 Grande-Rue
25580 Lavans-Vuillafans - Parcelle(s)
-
AM 112
AM 113
AM 114 - Superficie terrain
- 147 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DE LA VIOLETTE
- SIREN
- 901517573,0
- SIRET
- 90151757300019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25520 Val-D Usiers Sombacour
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 521 | — | 234 | 57 | — |
| Locaux | 234 | — | — | — | 234 |
| Agriculture | — | 234 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Août 2024
Données issues de la base SITADEL