Permis de construire – Logements
02533223C0001
02533223C0001
Autorisé
le 05 avril 2023
1 logement
119 m² habitables
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
05 avril 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- None (25332)
- Adresse
-
None None - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ANSOLIA
- SIREN
- 887815421,0
- SIRET
- 88781542100011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70150 Marnay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 119 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL