Permis de construire – Logements
Lotissement Les Perces-Nei
0253332500001
Autorisé
le 25 mars 2025
2 logements
254 m² habitables
1 482 m² terrain
Laviron (25510)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
25 mars 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Laviron (25333)
- Adresse
-
Lotissement Les Perces-Nei
25510 Laviron - Parcelle(s)
-
ZD 191
ZD 195 - Superficie terrain
- 1 482 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DMS
- SIREN
- 898313812,0
- SIRET
- 89831381200015,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25510 Pierrefontaine Les Varans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 1
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 254 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2025
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL