Permis de construire – Logements
13 Rue De Salins
02533422P0008
Annulé
le 18 juillet 2022
1 logement
18 m² habitables
955 m² terrain
Levier (25270)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
18 juillet 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Levier (25334)
- Adresse
-
13 Rue De Salins
25270 Levier - Parcelle(s)
-
AB 334
AB 376
AB 384 - Superficie terrain
- 955 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PECCLET THIERRY IMMOBILIER
- SIREN
- 753900117,0
- SIRET
- 75390011700023,0
- Code APE
- 43.32A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25300 Houtaud
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 438 | 18 | 50 | — | 50 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL