Permis de construire – Logements
5 Route De Besancon
02533924N0007
Terminé
le 07 mai 2024
1 logement
515 m² terrain
Lods (25930)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
07 mai 2024
3
Ouverture chantier
07 juin 2024
4
Achèvement
19 août 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Lods (25339)
- Adresse
-
5 Route De Besancon
25930 Lods - Parcelle(s)
- AC 167
- Superficie terrain
- 515 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE VIEUX MOULIN
- SIREN
- 750157232,0
- SIRET
- 75015723200018,0
- Code APE
- 35.11Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25930 Lods
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 59 | — | — |
| Locaux | 133 | — | — | — | 59 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL