Permis de construire – Logements
13 Rue Des Roches
02534923V0009
Terminé
le 06 février 2024
2 logements
1 306 m² terrain
Loray (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
06 février 2024
3
Ouverture chantier
06 juillet 2024
4
Achèvement
01 mai 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Loray (25349)
- Adresse
-
13 Rue Des Roches
25390 Loray - Parcelle(s)
-
AC 159
AC 158
AC 160 - Superficie terrain
- 1 306 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AYO
- SIREN
- 982440505,0
- SIRET
- 98244050500013,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25300 Pontarlier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 385 | — | 135 | — | — |
| Locaux | 135 | — | — | — | 135 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2025
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL