Permis de construire – Logements
Rue Des Champs
02535413D0001
Annulé
le 13 novembre 2013
1 logement
312 m² habitables
1 014 m² terrain
Luxiol (25110)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
13 novembre 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Luxiol (25354)
- Adresse
-
Rue Des Champs
25110 Luxiol - Parcelle(s)
- ZH 94
- Superficie terrain
- 1 014 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI PLATON
- SIREN
- 539493346,0
- SIRET
- 53949334600016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25410 Dannemarie-Sur-Crete
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 312 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2013
- Dernière mise à jour
- Décembre 2013
Données issues de la base SITADEL