Permis de construire – Logements
12 Rue Du Mont Miroir
02535614R0016
Annulé
le 23 octobre 2014
10 logements
862 m² habitables
2 508 m² terrain
Maiche (25120)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
23 octobre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Maiche (25356)
- Adresse
-
12 Rue Du Mont Miroir
Lieu-dit : LES VERGERS
25120 Maiche - Parcelle(s)
- AC 209
- Superficie terrain
- 2 508 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IMMOBILIERE MONTMIROIR
- SIREN
- 422849158,0
- SIRET
- 42284915800015,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25120 Maiche
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
- T3
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 862 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2014
- Dernière mise à jour
- Novembre 2014
Données issues de la base SITADEL