Permis de construire – Logements
Sous Montjoie
02535616R0001
Commencé
le 29 juillet 2016
36 logements
2 228 m² habitables
5 974 m² terrain
Maiche (25120)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
29 juillet 2016
3
Ouverture chantier
24 mai 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Maiche (25356)
- Adresse
-
Sous Montjoie
25120 Maiche - Parcelle(s)
-
AB 381
AB 405 - Superficie terrain
- 5 974 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE DU PLATEAU
- SIREN
- 493664304,0
- SIRET
- 49366430400018,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 68391 Sausheim
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 36
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 36
- Collectifs hors résidence
- 36
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 10
- T3
- 17
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 478 | 2 228 | — | 478 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2017
- Dernière mise à jour
- Août 2017
Données issues de la base SITADEL