Permis de construire – Logements
Rue Joseph Aubert
02535616R0004
Commencé
le 20 juin 2016
2 logements
765 m² terrain
Maiche (25120)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
20 juin 2016
3
Ouverture chantier
15 septembre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Maiche (25356)
- Adresse
-
Rue Joseph Aubert
25120 Maiche - Parcelle(s)
- AK 139
- Superficie terrain
- 765 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL B.D.P
- SIREN
- 491710307,0
- SIRET
- 49171030700043,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25140 Frambouhans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 215 | — | — |
| Locaux | 440 | — | — | — | 215 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL