Permis de construire – Logements
Rue De Kressbronn
0253562500008
Autorisé
le 25 septembre 2025
15 logements
924 m² habitables
27 824 m² terrain
Maiche (25120)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
25 septembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Maiche (25356)
- Adresse
-
Rue De Kressbronn
25120 Maiche - Parcelle(s)
- ZM 19
- Superficie terrain
- 27 824 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV TH SERRE LES SAPINS
- SIREN
- 982409955,0
- SIRET
- 98240995500019,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 74540 St Felix
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 15
- Logements individuels
- 15
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 15
Répartition par pièces
- T2
- 6
- T3
- 8
- T4
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 15
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 924 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Abri jardin
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2025
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL