Permis de construire – Logements
9 Rue De L'Eglise
02536115P0011
Terminé
le 15 février 2016
16 logements
2 079 m² habitables
15 168 m² terrain
Malbuisson (25160)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
15 février 2016
3
Ouverture chantier
14 avril 2016
4
Achèvement
03 juillet 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Malbuisson (25361)
- Adresse
-
9 Rue De L'Eglise
25160 Malbuisson - Parcelle(s)
-
A 34
AD 11P
AD 217 - Superficie terrain
- 15 168 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROMOTION PELLEGRINI
- SIREN
- 452110695,0
- SIRET
- 45211069500015,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25160 Malbuisson
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 16
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 16
- En résidence
- 16
Répartition par pièces
- T2
- 9
- T3
- 7
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 079 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence de tourisme
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Tourisme
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Juillet 2017
Données issues de la base SITADEL