Aller au contenu principal
Permis de construire – Logements

Rue Du 3eme Rta

02536118P0007
Autorisé
le 02 mai 2019
9 logements 157 m² habitables 4 663 m² terrain Malbuisson (25160)

État d'avancement

1
Dépôt
2018
2
Autorisation
02 mai 2019
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Malbuisson (25361)
Adresse
Rue Du 3eme Rta
Lieu-dit : AUX LANDES
25160 Malbuisson
Parcelle(s)
AD 198
Superficie terrain
4 663 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
JEL PROMOTION
SIREN
841479678,0
SIRET
84147967800010,0
Code APE
68.20B
Code juridique
5710,0
Adresse
25160 Malbuisson
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Plusieurs logements individuels
Utilisation
Location
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
2

Programme de construction

Total logements créés
9
Logements individuels
9
Logements collectifs
Individuels groupés
9

Répartition par pièces

T2
6
T5
3

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 157
Locaux 870

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2018
Date de prise en compte – autorisation
Mai 2019
Dernière mise à jour
Mai 2019

Données issues de la base SITADEL