Permis de construire – Logements
19 Rue Du Pre Moulin
02536122P0002
Autorisé
le 02 mai 2022
1 logement
106 m² habitables
306 m² terrain
Malbuisson (25160)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
02 mai 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Malbuisson (25361)
- Adresse
-
19 Rue Du Pre Moulin
25160 Malbuisson - Parcelle(s)
-
AC 584
AC 607 - Superficie terrain
- 306 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 1475 Autavaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 106 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2022
- Dernière mise à jour
- Mai 2022
Données issues de la base SITADEL