Permis de construire – Logements
65 Grande Rue
02536124P0002
Autorisé
le 20 mars 2024
4 logements
Malbuisson (25160)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
20 mars 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Malbuisson (25361)
- Adresse
-
65 Grande Rue
25160 Malbuisson - Parcelle(s)
-
AD 358
AD 362 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HOTEL LE LAC
- SIREN
- 381225325,0
- SIRET
- 38122532500012,0
- Code APE
- 56.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25160 Malbuisson
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T1
- 3
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 199 | — | 191 | — | — |
| Locaux | 236 | — | — | — | 191 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2024
- Dernière mise à jour
- Mars 2024
Données issues de la base SITADEL