Permis de construire – Logements
Rue Des Grangettes
02536221P0004
Terminé
le 06 novembre 2021
1 logement
130 m² habitables
2 238 m² terrain
Malpas (25160)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
06 novembre 2021
3
Ouverture chantier
27 mars 2022
4
Achèvement
23 février 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Malpas (25362)
- Adresse
-
Rue Des Grangettes
Lieu-dit : LE GRAND COMMUNAL
25160 Malpas - Parcelle(s)
-
B 761
B 760
B 638 - Superficie terrain
- 2 238 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25160 Malpas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 130 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2022
- Dernière mise à jour
- Août 2023
Données issues de la base SITADEL