Permis de construire – Logements
Rue Du Stade
02536416N0011
Terminé
le 28 novembre 2016
1 logement
122 m² habitables
505 m² terrain
Mamirolle (25620)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
28 novembre 2016
3
Ouverture chantier
06 février 2017
4
Achèvement
18 avril 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Mamirolle (25364)
- Adresse
-
Rue Du Stade
Lieu-dit : LOTISSEMENT LA VYE DE GENNES - LOT N_4
25620 Mamirolle - Parcelle(s)
- AC 63
- Superficie terrain
- 505 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MAISONS CONTOZ
- SIREN
- 324430123,0
- SIRET
- 32443012300038,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25660 Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 122 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2017
- Dernière mise à jour
- Septembre 2018
Données issues de la base SITADEL