Permis de construire – Logements
Rue Des Oiseaux
02536418N0012
Commencé
le 14 février 2019
3 logements
282 m² habitables
1 249 m² terrain
Mamirolle (25620)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
14 février 2019
3
Ouverture chantier
01 avril 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Mamirolle (25364)
- Adresse
-
Rue Des Oiseaux
25620 Mamirolle - Parcelle(s)
- AI 56
- Superficie terrain
- 1 249 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BSI
- SIREN
- 837760966,0
- SIRET
- 83776096600015,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 25870 Bonnay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T5
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 282 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2021
- Dernière mise à jour
- Mai 2021
Données issues de la base SITADEL